Objectifs :
Présentation de la réglementation relative aux Installations Classées pour la Protection de l’Environnement (ICPE) Compétences visées : - Connaissance de la réglementation ICPE en vigueur. - Savoir mener une veille réglementaire sur les ICPE.
Pré-requis :
Législation des Installations Classées : inititation (cours de 3ème année, M. JP Hillewaere, 7h)
Travail Personnel :
Relecture des notes, polycopiés et supports de cours. 10h
Support(s) :
- Exposé orale avec projection de diapositives. - Polycopiés à partir des supports de cours (diapositives).

Nombre total de crédits : 3
Nombre total d'heures : 21
Programme :
(Gérard Antoine, 1h45) a) – Les déchets. (Charles Di-Luca, 1h45) b) – Les sites et sols pollués. (L. Cotinaut, 1h45) c) – Les pollutions aquatiques (Dider Darguesse, 1h45) d) – Les pollutions atmosphériques (Gérard Kamalski, 3h30) e)- Prévention des risques technologiques f)- Prévention des risques technologiques Déplacement à la Cour Administrative d’Appel (CAA) de Douai : audience publique de dossiers en appel relatifs à des Installations Classées pour l’Environnement (3h).
Méthodes d'enseignement et volume horaire :
Cours
17,5h
Travaux Dirigés
3,5h
Mode d'évaluation :
Devoir surveillé
3 crédit(s)
Bibliographie :
Non défini
Webographie :